Séminaire international de recherche "Giuseppe TARZIA"
Quels principes directeurs pour le procès civil du 21e siècle ?
Ce cycle est en cours de publication : C. Chainais, B. Hess, B. Sassani et J.-F. Van Drooghenbroeck (dir.), Les principes directeurs émergents du procès civil. Études de droit comparé, 2025, à paraître, Bruylant-Larcier.
Il est le fruit de trois sessions de recherche :
- Université de Vienne (Autriche), 5-7 juin 2024 : séminaire international consacré aux principes directeurs émergents du procès civil (coopération, transparence, publicité) ;
- Université La Sapienza de Rome, 3-5 mai 2023 : séminaire international consacré aux principes directeurs émergents du procès civil (oralité, présence, concentration) ;
- Université Paris Panthéon-Assas (CRJ, Patio du Centre Assas), 13-15 octobre 2021 : séminaire international consacré aux principes directeurs émergents du procès civil (proportionnalité et loyauté).
Le séminaire a fait l'objet d'une publication aux éditions Bruylant : C. Chainais, B. Hess, et J.-F. van Drooghenbroeck et A. Saletti, Quel avenir pour les juridictions suprêmes ? Études de droit comparé sur la cassation en matière civile, Bruylant, 2021, 510 pages.
Il est le fruit de trois séminaires internationaux :
- Institut Max Planck – 23-24 mars 2019 – Les effets techniques des arrêts du juge de cassation (ou de révision)
- Università di Roma Tor Vergata – 15-16 mars 2018 – L’instance de cassation (ou de révision)
- Université Paris Panthéon-Assas (CRJ, Patio du Centre Assas), 23-24 mars 2017 – L’accès au juge de cassation : droit positif et prospectif
Ce séminaire a fait l'objet d'une publication aux éditions Bruylant : C. Chainais, J.-F. van Drooghenbroeck B. Hess et A. Saletti, L’office du juge. Etudes de droit comparé, Bruylant, 2018, 398 pages.
Le groupe de recherche européen "Giuseppe TARZIA" est le résultat d’une coopération intellectuelle entre des professeurs de procédure civile allemands, belges, français et italiens. Il est né en 1998, à l’initiative des professeurs Giuseppe TARZIA, de l’université de Milan, de Jacques van COMPERNOLLE, de l’Université catholique de Louvain-la-Neuve et du Doyen Jacques NORMAND, de l’Université de Reims.
Cécile CHAINAIS, directrice du Centre de Recherche sur la Justice, est actuellement coordinatrice de ce groupe (dont sont également membres Lucie MAYER et Jean-Baptiste RACINE), aux côtés de Jean-François van DROOGHENBROECK, professeur à l’Université catholique de Louvain-la-Neuve. Le groupe de recherche choisit tous les trois ans un nouveau thème de recherche qui donne lieu à des rencontres, puis à une publication. Le séminaire repose sur un partenariat entre plusieurs centres européens de recherche en procédure civile (CRJ de l’Université Paris Panthéon-Assas, Université Catholique de Louvain-la-Neuve, Institut de droit processuel de l’Université degli Studi de Milan et Université de Bergame, Institut de droit processuel de l’Université La Sapienza, Institut Max PLABCK puis Université de Vienne et Université de Tubingen).
Quels principes directeurs pour le procès civil du 21e siècle ?
Ce cycle est en cours de publication : C. Chainais, B. Hess, B. Sassani et J.-F. Van Drooghenbroeck (dir.), Les principes directeurs émergents du procès civil. Études de droit comparé, 2025, à paraître, Bruylant-Larcier.
Il est le fruit de trois sessions de recherche :
- Université de Vienne (Autriche), 5-7 juin 2024 : séminaire international consacré aux principes directeurs émergents du procès civil (coopération, transparence, publicité) ;
- Université La Sapienza de Rome, 3-5 mai 2023 : séminaire international consacré aux principes directeurs émergents du procès civil (oralité, présence, concentration) ;
- Université Paris Panthéon-Assas (CRJ, Patio du Centre Assas), 13-15 octobre 2021 : séminaire international consacré aux principes directeurs émergents du procès civil (proportionnalité et loyauté).
Le séminaire a fait l'objet d'une publication aux éditions Bruylant : C. Chainais, B. Hess, et J.-F. van Drooghenbroeck et A. Saletti, Quel avenir pour les juridictions suprêmes ? Études de droit comparé sur la cassation en matière civile, Bruylant, 2021, 510 pages.
Il est le fruit de trois séminaires internationaux :
- Institut Max Planck – 23-24 mars 2019 – Les effets techniques des arrêts du juge de cassation (ou de révision)
- Università di Roma Tor Vergata – 15-16 mars 2018 – L’instance de cassation (ou de révision)
- Université Paris Panthéon-Assas (CRJ, Patio du Centre Assas), 23-24 mars 2017 – L’accès au juge de cassation : droit positif et prospectif
Ce séminaire a fait l'objet d'une publication aux éditions Bruylant : C. Chainais, J.-F. van Drooghenbroeck B. Hess et A. Saletti, L’office du juge. Etudes de droit comparé, Bruylant, 2018, 398 pages.