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Historique

Historique
Une équipe de recherche spécialisée sur la justice et le règlement des conflits

Le Centre de Recherche sur la Justice s’est inspiré, pour sa création, d’autres modèles européens (tel l’Istituto di dirritto processuale de l’Università degli Studi de Milan), caractérisés à la fois par la richesse de leur fonds documentaire spécialisé en droit du procès, et par une intense vie intellectuelle faite de rencontres et d’émulation intellectuelle entre chercheurs nationaux et internationaux ayant en partage le goût pour la recherche sur la justice, le procès et le règlement des conflits. Fondé en mars 2015, le Centre trouve son origine dans la fusion entre deux centres de recherches qui lui préexistaient, à savoir le CERC (Centre d'étude sur le règlement des conflits) et le CEMARC (Centre d'étude des modes alternatifs de règlement des conflits).

Depuis sa création en 2015, le Centre est doté de locaux propres ainsi que d’un fonds documentaire spécialement dédié aux recherches menées sur la justice et le règlement des conflits. Le caractère spécialisé de cette bibliothèque a permis, à l'issue d'un long processus de réflexion associant les enseignants-chercheurs et les doctorants du Centre, d’élaborer une cotation spécifique particulièrement adaptée aux études sur la justice, le procès, l’arbitrage et les modes alternatifs de règlement des conflits, qui permet également de mettre en valeur les dimensions internationale, comparative et historique des différentes thématiques retenues.

Le Centre a pour finalité l'étude de toutes les formes de justice contemporaine, juridictionnelles ou non juridictionnelles, étatiques ou non étatiques. Les recherches menées portent donc tant sur la procédure civile dans son sens classique le plus strict, que sur l'arbitrage et les modes alternatifs de règlement des différends.

En outre, la notion de justice est abordée sous l'angle transversal du droit processuel, entendu à la fois comme un droit comparé des procédures internes (contentieux civil, pénal et administratif) et comme la recherche d'un droit commun du procès, tel qu'il est notamment mis en avant par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, à travers la notion de droit à un procès équitable.

Les recherches menées s'efforcent d'appréhender les grandes métamorphoses de la justice contemporaine, telles l'européanisation et l'internationalisation des sources de la procédure, la montée en puissance des modes alternatifs ou la dématérialisation de la justice.

Celles-ci sont envisagées selon une approche transversale, qui laisse une part importante à l'histoire, la philosophie et la sociologie de la justice. Les recherches menées s'efforcent de réinscrire dans le temps long les évolutions les plus récentes de la procédure civile. 

L'accent est également mis sur la procédure civile comparée et internationale. Le Centre accueille ainsi en son sein des doctorants préparant des thèses de droit comparé portant sur la justice. Doté d'une bibliothèque, le Centre s'attache à développer un fonds documentaire portant notamment sur la justice et la procédure de différents pays européens.

Cette orientation internationale est favorisée par la collaboration du Centre avec d'autres laboratoires de recherche européens, tels que le département de procédure de l'Université Catholique de Louvain-La-Neuve en Belgique (avec le professeur Jean-François Van Drooghenbroeck), l'Istituto di diritto processuale civile de l'Université de Milan (avec le professeur Achille Saletti) ou encore l'Institut Max Planck de Luxembourg (avec le professeur Burkhard Hess). Le Centre nourrit ces échanges par l'accueil de professeurs étrangers invités.

Plus généralement, le Centre bénéficie de partenariats à la fois dans le monde judiciaire (Cour de cassation, Cour d’appel de Paris, Tribunal judiciaire de Paris…) et auprès des avocats (ordre des avocats aux conseils, barreau de Paris, groupe EUROJURIS) ou d'autres institutions (CCI de Paris), qui lui permettent d'ancrer ses travaux dans des approches qui tiennent compte des réalités judiciaires et des besoins des professionnels.